Votre diagnostic
Vous voulez le résumé par écrit ?
Nous vous envoyons cette même liste par e-mail, avec les règles applicables et l'ordre par lequel il convient de commencer, pour que vous puissiez la transmettre à la personne qui suit la conformité dans votre entreprise. Un seul e-mail : il n'y a pas de séquence commerciale derrière.
Ceci est une orientation : elle vous indique quelle documentation est habituellement exigée dans une usine ayant les caractéristiques que vous avez cochées, et dans quelle règle elle est écrite. Elle sert à savoir par où commencer à regarder et à ne pas découvrir un manque le jour de l'inspection.
Ce n'est ni un conseil juridique ni une évaluation de votre cas, et cela ne remplace ni votre service de prévention ni les organismes de contrôle. La responsabilité de la conformité reste celle de l'entreprise. Chaque obligation a ses nuances — seuils, classements, réglementation des communautés autonomes — qui ne se tranchent qu'en regardant votre installation concrète.
Si quelque chose de ce qui apparaît ici ne vous correspond pas, écrivez-nous à info@industriakit.com et nous regardons. Nous tenons à ce que l'outil voie juste.